Soumettre mon projet

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Soumettre mon projet

Vous avez un projet susceptible d’être soutenu par le Plan Rhône-Saône ?
Complétez la fiche contact !

COMMENT DÉPOSER MON PROJET ?

Pour soumettre votre projet, vous avez 2 possibilités :

1) Téléchargez la fiche contact en suivant les étapes ci-dessous :

Complétez les rubriques de la fiche contact ;
Envoyez votre fiche contact complétée à l’adresse mail correspondant à la thématique de votre projet :

Inondations : pole-plan-rhone.dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr

Transport fluvial : betp.ddev.rhonesaone@vnf.fr

Eaux et biodiversité : contact.planrhone-voleteau@eaurmc.fr

Tourisme, Énergie et Économie circulaire, Agriculture, Actions transversales : planrhonesaone@auvergne-rhone-alpes.gouv.fr

Si votre projet concerne les thématiques Inondations, Eau et biodiversité, Transport fluvial ou Tourisme vous pouvez bénéficier de fonds européens, et dans ce cas, la demande doit être parallèlement adressée à l’autorité de gestion du programme* : monprojetfederra@auvergnerhonealpes.fr

* Se reporter au Document de mise en œuvre (DOMO) téléchargeable sur le site Internet du programme opérationnel européen.

Fiche contact

Fiche Contact pour le Plan Rhône-Saône et/ou le Fond Européen de Développement régional

PDF – 1,8 Mo

OU

2) Complétez le formulaire ci-dessous

PLAN RHÔNE-SAÔNE

Thématique prinicpale concernée par le projet

Si votre demande concerne les thématiques : Inondations, Eau et biodiversité, Transport fluvial ou Tourisme, pour bénéficier d'une subvention du Fonds européen de développement régional (FEDER), vous devez adresser parallèlement cette fiche contact à : monprojetfederra@auvergnerhonealpes.fr

IDENTITE DU PORTEUR DE PROJET

Civilité

Nom

Prénom

Organisme

statut juridique (association, collectivité, entreprise,...)

Contact (Nom / prénom de la personne en Texte simple charge du suivi de l’opération) :

Contact (Fonction de la personne en Texte simple charge du suivi de l’opération) :

Téléphone :

Confirmer votre email :

Adresse

CODE POSTAL

VILLE

Date de naissance

IDENTIFICATION DU PROJET

Intitulé de l'opération

Localisation de l'opération

Région Bourgogne Franche-Comté Région Auvergne-Rhône-Alpes Région Provence-Alpes-Côte-D'azur Région Occitanie Action à l’échelle du bassin

COMMUNE

Département

Contexte, présentation générale de l’opération, public concerné :

Objectifs recherchés (qualitatifs et quantitatifs), résultats et livrables attendus :

Actions présentées :

Si votre projet concerne également d’autres thématiques du Contrat de Plan interrégional État-Régions (CPIER) Plan Rhône-Saône, mettez en évidence les différents liens entre elles et les caractéristiques transversales de votre projet :

État d’avancement du projet. Si le projet n’est pas encore lancé, inscrire «état néant». Si le projet est déjà lancé, développez dans l’encart ci-dessous :

Moyens mis en oeuvre (temps en régie, prestations, etc..) :

Avez-vous des questions préalables au montage du dossier ? :

Période prévisionnelle de réalisation de l’opération :

DU

BUDGET PREVISIONNEL / DEPENSES

Dépenses directes de personnel - €

Dépenses directes de fonctionnement (hébergement, déplacements, restauration) - €

Dépenses indirectes - €

Dépenses de prestations externes - €

Dépenses d’achats et de fournitures - €

Dépenses de travaux - €

Dépenses d’investissement matériel et immatériel - €

Dépenses d’amortissement - €

AUTRES - €

BUDGET PREVISIONNEL / RESSOURCES

Fonds européen de développement régional (FEDER)

Etat

région(s)

Département(s)

Métropole, AGGLOS, COMMUNES

AGENCE DE L'EAU

VNF

EDF

CNR

Autres financeurs privés

Autofinancement (fonds propre, emprunts...)

Recettes brutes

Précisez :

TTC HT

Pièce-jointe :

Les extensions autorisées sont jpg, gif, png, bmp, rtf, doc, docx, xls, xlsx, pdf, zip
Le poids maximum de vos fichiers ne peut excéder 10Mo
Vous ne pouvez poser que 2 fichiers par envoi