Le Protocole d'usage du logo Plan Rhône-Saône et du comarquage
Votre projet a été labellisé par le Plan Rhône-Saône et va recevoir un soutien financier, nous vous invitons à le faire savoir en apposant le logo du Plan Rhône-Saône et de ses partenaires signataires sur les objets et supports de communication liés à votre projet.
Vous trouverez ci-dessous le protocole d'usage pour connaître les principes de comarquage selon le type et le financement de votre projet.
Logos du Plan Rhône-Saône
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Comarquage : logos des partenaires signataires du Plan Rhône-Saône
- Préfète coordonnatrice de bassin
- Comité de bassin Rhône Méditerranée
- Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse
- Voies navigables de France
- Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Région Auvergne-Rhône-Alpes
- Région Occitanie
- Région Bourgogne-Franche-Comté
- CNR
- EDF
Logos relatifs au soutien de l'Union Européenne et du fonds européen de développement régional (FEDER)